Pascal Le Moan

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Pascal LE MOAN
Objet:
dans les conditions fixées par
les articles 41-25 à 41-31 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature :
COUR D'APPEL DE ROUEN
Magistrat honoraire
aux fins d'exercer des fonctions juridictionnelles au siège du tribunal judiciaire du Havre
Groupe:
Cour d'appel de Rouen
Tribunal judiciaire du Havre
cour_appel="Rouen"
magistrat
tribunal
tribunal_judiciaire="Havre"
JORFTEXT000046753388(source JORF)
nomination
18 Décembre 202218/12/2022
De: Pascal LE MOAN
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
1er décembre 2019
vice-président chargé du service du tribunal d'instance du HAVRE
Groupe:
Tribunal d'instance du Havre
a_sa_demande
tribunal
tribunal_instance="HAVRE"
depart_retraite
JORFTEXT000038456930(source JORF)
admission
10 Mai 201910/05/2019
De: Pascal LE MOAN
vice-président au tribunal de grande instance de Grasse
Objet:
Cour d'appel de Rouen
Tribunal de grande instance du Havre
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance du Havre
Groupe:
Cour d'appel de Rouen
Tribunal de grande instance du Havre
Tribunal d'instance du Havre
cour_appel="Rouen"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Havre"
tribunal_instance="Havre"
JORFTEXT000033007789(source JORF)
nomination
10 Août 201610/08/2016
De: Pascal LE MOAN
vice-président au tribunal de grande instance d'Albertville
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Grasse
Vice-présidents
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Grasse
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Grasse"
JORFTEXT000023247578(source JORF)
nomination
19 Décembre 201019/12/2010
De: Le Moan (Pascal)
juge (Grenoble)
Objet:
Tableau d'avancement 2008 (magistrature)
Inscrits : 953
JORFTEXT000019425937(source JORF)
inscription
05 Septembre 200805/09/2008
De: Pascal LE MOAN
juge au tribunal de grande instance de Grenoble
Objet:
Cour d'appel de Chambéry
Tribunal de grande instance d'Albertville
Vice-président
Groupe:
Cour d'appel de Chambéry
Tribunal de grande instance d'Albertville
cour_appel="Chambéry"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Albertville"
JORFTEXT000019203971(source JORF)
nomination
17 Juillet 200817/07/2008
De: Le Moan (Pascal)
juge (Grenoble)
Objet:
Tableau d'avancement 2007 (magistrature)
Inscrits : 969
JORFTEXT000000650429(source JORF)
inscription
04 Août 200704/08/2007
De: Le Moan (Pascal)
juge (Grenoble)
Objet:
Tableau d'avancement 2006 (magistrature)
Inscrits : 1 074
JORFTEXT000000459000(source JORF)
inscription
08 Août 200608/08/2006
De: Pascal Le Moan
juge au tribunal de grande instance de Rouen
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Grenoble
Juge
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Grenoble
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Grenoble"
JORFTEXT000000807543(source JORF)
nomination
14 Août 200414/08/2004
De: Pascal Le Moan
juge de l'application des peines au tribunal de grande instance du Havre
Objet:
Cour d'appel de Rouen
Tribunal de grande instance de Rouen
Juge
Groupe:
Cour d'appel de Rouen
Tribunal de grande instance de Rouen
cour_appel="Rouen"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Rouen"
JORFTEXT000000773259(source JORF)
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Pascal Le Moan
auditeur de justice
Objet:
Tribunal de grande instance du Havre
Juge de l'application des peines
Groupe:
Tribunal de grande instance du Havre
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Havre"
JORFTEXT000000740818(source JORF)
nomination
29 Juillet 199829/07/1998
De: Le Moan (Pascal)
Objet:
auditeurs de justice
(Marc)
JORFTEXT000000555964(source JORF)
admissibilite
10 Mars 199810/03/1998
De: Le Moan (Pascal)
Objet:
auditeurs de justice les candidats déclarés admis à l'issue du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1995
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000540906(source JORF)
nomination
30 Janvier 199630/01/1996
De: Le Moan (Pascal)
Objet:
second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Session ouverte le
28 août 1995
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000558033(source JORF)
admissibilite
14 Janvier 199614/01/1996
De: Le Moan (Pascal)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 5 SEPTEMBRE 1994
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000184844(source JORF)
admissibilite
26 Octobre 199426/10/1994
De: Le Moan (Pascal)
Objet:
à la seconde série
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
JORFTEXT000000712707(source JORF)
admissibilite
27 Mai 199327/05/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.